Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSTANG
Numéro de dépôt :
1035775
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MUSTANG
Déposée le 13 décembre 1977 par Etablissements CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MUSTANG est expirée depuis le 13 décembre 1987.
Etablissements CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030